mentions légales

Identification de l’éditeur du site

  • Société : LA VIEILLE FERME
  • Adresse postale et siège social :
    23 RUE DE LA MER 76910 CRIEL SUR MER
  • Téléphone : +332 35 86 72 18
  • Adresse électronique (Courriel) : resa@vieille-ferme.net
  • Immatriculée au RCS sous SIREN : 494 768 815
  • SIRET : 49476881500016
  • Code APE : 5510Z
  • Capital social : 200 000 €
  • Numéro individuel d’identification à la TVA : FR41 494 768 815
  • Directeur de la publication : Julie Riche
  • Responsable légal : Mr Christophe Riche

Crédits

Réalisation du site :

  • Société : La Souris Magique
  • Hébergement:

    • Société : Agence Tristanah
    • Adresse web : www.agence-tristanah.com
    • Adresse Postale : 2 boulevard Faidherbe 76260 EU
    • Téléphone : +32 35 86 83 11
    • Adresse électronique (Courriel) : contact@tristanah.Com
    • Immatriculée au RCS sous SIREN : Dieppe
    • SIRET : 430418392
    • Responsable légal : Muriel Watbled

    En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

    Droits d’auteur – Copyright

    L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

    Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société LA VIEILLE FERME. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

    Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
    Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

    Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

    Contenu du site

    LA VIEILLE FERME décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.

    LA VIEILLE FERME se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

    Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

    Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

    Accès au site

    L’utilisateur du site www.vieille-ferme.net reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

    La vieille Ferme ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

    Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.